Démarches administratives.
Retrouvez ici les principales démarches administratives.
Vos démarches administratives
Cette page vous aide à trouver rapidement les informations utiles pour vos principales démarches.
Cliquez simplement sur l’onglet correspondant à votre besoin : état civil, carte d’identité ou passeport, recensement citoyen, élections, urbanisme ou autres démarches en ligne.
Vous y trouverez les explications essentielles, les pièces à préparer, les liens vers les services officiels et les indications sur ce que la mairie de Bozas peut faire pour vous accompagner.
La mairie reste à votre disposition pour vous renseigner et vous aider en cas de difficulté.
Les démarches d’état-civil
La mairie assure les formalités d’état civil relevant de la commune : établissement et délivrance des actes, notamment pour les mariages et les décès, ainsi que la délivrance de copies ou d’extraits d’actes détenus par la commune.
Elle vous renseigne également sur les démarches liées aux naissances, reconnaissances, mariages, décès et autres formalités d’état civil.
La mairie de Bozas peut délivrer une copie ou un extrait des actes de naissance, de mariage ou de décès enregistrés dans la commune.
La demande peut être faite directement en mairie, sur présentation d’une pièce d’identité, ou par courrier accompagné des éléments suivants :
- une demande datée, écrite et signée ;
- une copie de la pièce d’identité ;
- une enveloppe timbrée portant le nom et l’adresse du demandeur.
Vous recherchez un acte ancien ou effectuez des recherches généalogiques ?
De nombreux registres paroissiaux et d’état civil de Bozas ont été numérisés par les Archives départementales de l’Ardèche. Vous pouvez les consulter en ligne en sélectionnant la commune de Bozas dans le formulaire de recherche.
Les démarches d’état-civil
La mairie de Bozas peut accompagner les habitants dans leur pré-demande de carte nationale d’identité ou de passeport.
Elle peut saisir les informations nécessaires sur le site de France Titres–ANTS, imprimer le récapitulatif comportant le numéro de pré-demande et aider à rechercher un rendez-vous dans une mairie équipée, notamment à Lamastre.
Le dépôt du dossier, la prise d’empreintes et le retrait du titre s’effectuent ensuite dans la mairie équipée choisie. Les personnes qui le souhaitent peuvent également réaliser elles-mêmes leur pré-demande en ligne.
Le recensement
Le recensement citoyen peut être effectué directement à la mairie de Bozas.
La personne concernée doit se présenter avec :
- une pièce d’identité en cours de validité ;
- le livret de famille ;
- un justificatif de domicile.
L’attestation de recensement est remise immédiatement en mairie. Les informations sont ensuite transmises aux services compétents du ministère des Armées, qui convoqueront la personne pour participer à la Journée défense et citoyenneté.
Le recensement peut également être effectué directement en ligne sur le site officiel de l’administration française.
Elections
Les demandes d’inscription sur les listes électorales s’effectuent en ligne sur le site officiel de l’administration française.
Il est également possible de vérifier son inscription, de connaître son bureau de vote et son numéro national d’électeur, ou d’établir une procuration en cas d’absence le jour du scrutin.
Urbanisme
En cas de difficulté ponctuelle, la mairie peut également apporter une aide matérielle pour la numérisation de documents, les photocopies, les scans ou le transfert de fichiers.
Pour préparer un projet, il est également possible de consulter directement le plan cadastral et la carte communale de Bozas en ligne.
Pour toute question portant sur l’instruction, les règles applicables ou la recevabilité d’un projet, il convient de contacter directement le service urbanisme d’ARCHE Agglo.
Autres démarches.
De nombreuses démarches administratives peuvent aujourd’hui être réalisées directement en ligne : carte grise, permis de conduire, changement d’adresse, demande de bulletin de casier judiciaire ou recherche d’un autre service public.
La mairie de Bozas reste à votre disposition pour vous renseigner, vous aider à identifier le bon service et vous accompagner dans vos démarches numériques. Selon les besoins, elle peut notamment vous aider à remplir un formulaire, imprimer, photocopier ou scanner un document et transmettre un fichier.
Pour les démarches qui nécessitent un accompagnement plus approfondi, les habitants peuvent également s’adresser à France Services de Saint-Félicien.
Sécurité et tranquilité
La mairie de Bozas relaie les informations utiles en matière de prévention, de tranquillité publique et de sécurité. Elle peut vous renseigner, vous aider à identifier le bon interlocuteur et transmettre les signalements qui relèvent de la vie communale.
En cas d’urgence ou de danger immédiat :
composez le 17 pour la police ou la gendarmerie, le 18 pour les pompiers, le 15 pour le SAMU ou le 112, numéro d’urgence européen.
Pour une demande de renseignement, un dépôt de plainte ou un rendez-vous, vous pouvez rechercher la brigade de gendarmerie la plus proche et consulter ses coordonnées et ses horaires sur le site officiel Ma Sécurité.
Certaines démarches peuvent également être effectuées en ligne, notamment signaler une absence dans le cadre de l’Opération tranquillité vacances, porter plainte pour certains faits ou accéder aux services d’orientation proposés par la police et la gendarmerie.
Pour une question concernant la tranquillité du voisinage, la circulation, un danger sur la voie publique ou une situation préoccupante dans la commune, vous pouvez également contacter la mairie. Celle-ci ne se substitue toutefois pas aux services de secours ou aux forces de l’ordre.
